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Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires, rentrée 2002

Décret 90-788 du 6 septembre 1990 - art.9 / Conseil Départemental de l'Education Nationale du 18/10/2002

Publié le 21-04-2006 - MAJ il y a 14 ans 1 document joint dans cet article
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