Décret 90-788 du 6 septembre 1990 - art.9 / Conseil Départemental de l’Education Nationale du 23/10/2009
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Réglement départemental des écoles maternelles et élémentaires, rentrée 2009
Publié le 6 octobre 2010 / L'article contient 0Documents joints -
Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires, rentrée 2002
Publié le 21 avril 2006 / L'article contient 1Documents joints Décret 90-788 du 6 septembre 1990 - art.9 / Conseil Départemental de l’Education Nationale du 18/10/2002
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