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Stages de remise à niveau et responsabilité des directeurs d’école

15 octobre 2008

jeudi 16 octobre 2008

Le SNUipp saisit le Ministère concernant la prétendue responsabilité du directeur d’école dans l’organisation et le déroulement des stages de remise à niveau.

Des directeurs d’école nous ont interpellé à propos de la diffusion par le SCENRAC/CFTC et le GDID d’une information précisant que la responsabilité du directeur d’école s’étendait à l’organisation et le déroulement des stages de remise à niveau, qui ont lieu durant les vacances de printemps et d’été.

Ces organisations se fondent sur une réponse à un courrier stipulant que « le directeur doit par ailleurs être joignable en cas d’accident d’un élève survenant au cours de la période de stage à laquelle il participe, pour établir la déclaration d’accident dans les quarante huit heures et la transmettre à l’inspecteur d’académie ».

Devant ces affirmations fantaisistes, fondées sur aucun texte réglementaire, nous avons saisi le Ministère de l’Education nationale pour réclamer un démenti, pour rappeler qu’un directeur qui ne participe pas au dispositif de stages de remise à niveau, n’est pas responsable de la sécurité des élèves pendant les vacances.

Nous publierons la réponse du Ministre dès réception.

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